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Une cotisation pour la retraite au titre des stages


Les stagiaires qui effectuent un stage de plus de deux mois avec versement d’une gratification peuvent valider un ou deux trimestres pour la retraite, sous réserve de racheter ces trimestres en contrepartie du versement d’une cotisation, dans les deux ans qui suivent la période du stage.
Une cotisation pour la retraite au titre des stages

Pour les stages démarrant à compter du 15 mars 2015, deux mois de stage permettent de valider un trimestre d'assurance vieillesse, dans la limite de deux trimestres.

Le stagiaire doit déposer une demande auprès de sa caisse d'assurance retraite (Carsat) dans les deux ans qui suivent la fin du stage. Après étude du dossier de demande, la caisse d'assurance vieillesse donne ou non son accord pour la prise en compte du stage pour la retraite.

En cas d'accord, l'ancien stagiaire devra verser une cotisation forfaitaire égale à 12 % du plafond mensuel de la Sécurité sociale pour chaque trimestre d'assurance : soit un montant de 386,16 € pour un trimestre racheté en 2016. La cotisation est versée soit en une fois soit de manière échelonnée sur un ou deux ans, par versement mensuel (soit 16 €/mois sur deux ans pour le rachat d'un trimestre).

Le nombre de trimestres racheté (deux au maximum) vient en déduction des quatre trimestres pouvant être rachetés à tarif préférentiel au titre des études supérieures (sur les 12 trimestres pouvant être rachetés au titre des années d'études supérieures ou incomplètes).

Bon à savoir :
Lors du départ à la retraite, les trimestres rachetés au titre des périodes de stage sont pris en compte uniquement pour déterminer le taux de calcul de la retraite (et atténuer une éventuelle décote en raison de trimestres manquants). Ils n'augmentent pas à la durée d'assurance cotisée.

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