Éthique, libre accès, valorisation de la recherche

le Doctorat à la Loupe fait le point sur les problématiques de propriété intellectuelle en doctorat

Publié le 07 mai 2015
Éthique, libre accès, valorisation de la recherche

La seizième fiche duDoctorat à la Loupe publiée par L'Association Nationale des Docteurs (ANDès) et la Confédération des Jeunes Chercheurs (CJC), est consacrée aux problématiques de propriété intellectuelle liées au doctorat. Elle fait le point sur les bonnes pratiques à diffuser auprès de et par l'intermédiaire des doctorants, encadrants et leurs établissements d'accueil.

Une sensibilisation aux problématiques de propriété intellectuelle

La presse relaie régulièrement des affaires de thèses plagiées ou plagiaires, en France ou à l'étranger. Pourtant, les établissements d'enseignement supérieur et de recherche n'ont pas nécessairement pris toutes les mesures visant à prévenir, identifier et sanctionner ces comportements contraires à l'éthique de la recherche. Cette fiche du Doctorat à la Loupe renvoie aux principes et documents de référence en la matière, notamment la Déclaration de Singapour, tout en signalant les dispositions juridiques prévues par la législation française.

Les questions économiques liées à la propriété intellectuelle sont également abordées en rappelant aux doctorants et à leurs encadrants la présence d'interlocuteurs comme les services en charge de la valorisation des résultats de la recherche dans leur établissement. Les fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle, notamment à propos des droits moraux et patrimoniaux, sont rappelés. La fiche souligne en particulier les risques encourus en matière de propriété intellectuelle pour les établissements qui ne contractualiseraient pas les chercheurs doctorants ou docteurs qu'ils emploient.

Une incitation au libre accès aux résultats de la recherche

La fiche rappelle l'importance d'une diffusion large et rapide des résultats de la recherche, à chaque fois que cela est possible, afin de faire profiter l'ensemble de la communauté des chercheurs des avancées réalisées. Plus largement, les étudiants, les enseignants et tout public non spécialiste auraient un intérêt à pouvoir consulter librement les résultats de travaux de recherche, d'autant plus si ces derniers ont été financés par des fonds publics.

Dans cette logique de large mise à disposition, l'ANDès et la CJC annoncent que l'ensemble des fiches du Doctorat à la Loupe sont diffusées dans le cadre d'une licence Creative Commons autorisant leur réutilisation non commerciale sans modification sous réserve d'en citer la paternité. L'ANDès et la CJC invitent les personnes et les structures qui souhaitent utiliser et modifier les fiches à les contacter pour qu'elles puissent les accompagner dans leur démarche.

L'ensemble des fiches déjà parues est disponible sur les sites de l'ANDès et de la CJC :

? http://cjc.jeunes-chercheurs.org/doctorat-a-la-loupe/

? http://www.andes.asso.fr/doctorat_loupe.html


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