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Les Fonds de Capital Investissement

Principes juridiques et fiscaux - Daniel Schmidt en collaboration avec Florence Moulin aux éditions Lextenso

Publié le 15 mai 2009
Les Fonds de Capital Investissement
Chaque jour les médias relatent la prise de contrôle d'une société par un “Fonds de Capital Investissement” ?

Mais que recouvre la notion de Fonds de Capital Investissement ?
Quelles sont les règles juridiques qui gouvernent leur création, leur fonctionnement et leur liquidation ?
Quelle est leur fiscalité et celle de leurs investisseurs ?
C'est à l'ensemble de ces questions que cet ouvrage “Les Fonds de Capital Investissement, principes juridiques et fiscaux” répond.

Destiné aux professionnels du Capital Investissement, à leurs conseils et aux universitaires, ce guide technique se veut également pratique. “Les Fonds de Capital Investissement” est coédité avec l’AFIC, l’Association Française des Investisseurs en Capital.

“Les Fonds de Capital Investissement, principes juridiques et fiscaux” identifie les différents choix qui s'offrent aux investisseurs en fonds propres : l'investissement doit-il être direct ou intermédié, la gestion réalisée pour compte propre ou pour compte de tiers, le Fonds doit-il être français ou étranger (Limited Partnership, SICAR...), constitué sous forme de société (SCR, société holding, société d'investissement contractuelle...) ou de fonds (FCPR, FCPI, FIP, fonds d'investissement contractuel...) ? Cet ouvrage présente de façon exhaustive les différents aspects juridiques et fiscaux des Fonds de Capital Investissement.

L’architecture de l’ouvrage

  • Livre préliminaire : le choix d’un fonds de Capital Investissement
  • Livre1: les fonds de Capital Investissement constitués sous la forme de sociétés
  • Livre 2 : les fonds constitués sous la forme d’OPCVM
  • Sous-Livre 1 : les fonds constitués sous la forme de fonds communs de placement à risques(FCPR)
  • Sous-Livre 2 : les fonds constitués sous la forme d’OPCVM contractuels
  • Sous-Livre 3 : Droits d’enregistrement

Les auteurs

  • Daniel Schmidt est avocat associé au sein du Cabinet d'avocats Proskauer Rose LLP. Il a été pendant plus de 15 ans le conseiller juridique de l'Association Française de Capital Investissement (AFIC).
  • Florence Moulin est avocate au sein du Cabinet d'avocats Proskauer Rose LLP. Elle occupait précédemment les fonctions de Directrice des Affaires juridiques et fiscales de l'AFIC.

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